Explorez les clauses Économie circulaire

 
Le clausier Économie circulaire reprend dans un premier temps les clauses produites dans le cadre de la démarche Métabolisme Urbain 2 de l'EPT Plaine Commune, par l'AMO du projet Neo-Eco. Celles-ci sont mises en ligne avec le soutien de la Métropole du Grand Paris.

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Compatibilité marché public
pu
Économie Circulaire
Contenu de la mission Les missions de l’AMO MU incluront à la fois les p …
MOEU/AMOU
EE
Économie Circulaire
Bordures – marchés de travaux – CCTP GénéralitésL’entrepreneur sera chargé de la fourniture, de la remise en état et de la po …
Travaux
CCTP
Pavés, bordures et dalles pierre
EE
Économie Circulaire
Pavés – marchés de travaux - CCTP GénéralitésL’entrepreneur sera chargé de la fourniture, de la remise en état éventuelle …
Travaux
CCTP
Pavés, bordures et dalles pierre
EE
Économie Circulaire
Gestion des flux entrants Provenance des matériaux, réemploi et recyclageDans son offre, le candidat précise la ou …
Travaux
CCTP
Enrobés
EE
Économie Circulaire
Gestion des flux entrants AVPDans le cadre de la démarche « Métabolisme urbain » de Plaine Commune, il est demandé …
MOE/AMO
CCTP
Enrobés
EE
Économie Circulaire
Gestion des flux sortants Pénalités liées à l’atteinte des objectifs d’économie circulaireEn cas de non respect de …
Travaux
CCAP
Enrobés
EE
Économie Circulaire
Gestion des flux sortants Filières de valorisationLe Titulaire identifiera dans son SOGED les filières de valorisa …
Travaux
CCTP
Enrobés
EE
Économie Circulaire
Gestion des flux sortants AVPIl est demandé au prestaire d’étudier les moyens de valoriser au mieux les fraisats i …
MOE/AMO
CCTP
Enrobés
Économie Circulaire
Enrobés - Généralités La formulation des enrobés bitumineux et leur recyclage sont régis par la norme NF EN 13 108 – 8. …
Enrobés
EE
Économie Circulaire
Marché de travaux - CCAP En cas de non-respect du pourcentage d’intégration de matériaux recyclés dans le substrat fertile …
Travaux
CCAP
Substrats fertiles
EE
Économie Circulaire
Marché de MOE/AMO – CCTP Il est fortement recommandé de faire appel à un acteur spécialisé dans la valorisation des terres …
MOE/AMO
CCTP
Substrats fertiles
Économie Circulaire
Préalable - Introduction La réalisation de « terres végétales recyclées » - ou « substrats fertiles » - se base sur le …
Substrats fertiles
Économie Circulaire
Préalable - Introduction Bien que les briques de réemploi soient soumises aux mêmes normes que les briques neuves, leu …
Briques
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Mémoire technique Les entreprises candidates devront fournir un mémoire technique q …
Travaux
RC
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Les opérations de valorisation du béton et les opérations de curage et déconstruction sélecti …
Travaux
DPGF/BPU
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Les opérations de curage, de déconstruction, de stockage, de manutention des matériaux devront êt …
Travaux
CCAP
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Ce chapitre liste les clauses à intégrer dans le CCTP du marché de travaux pour la mise en œu …
Travaux
CCTP
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Les missions complémentaires sur la valorisation du béton à réaliser par le MOE devront être insc …
MOE/AMO
DPGF/BPU
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Mémoire technique Les entreprises candidates devront fournir un mémoire technique q …
MOE/AMO
RC
Béton
D
Économie Circulaire
Flux sortants (déconstruction) Ce chapitre liste les clauses à intégrer dans le CCTP du marché du MOE pour l’étude et l’inscript …
MOE/AMO
CCTP
Béton
Économie Circulaire
Préalable - Introduction Pourquoi valoriser le béton ? L'épuisement des ressources en sable est une préoccup …
Béton
pu
Économie Circulaire
Objet de la mission Les missions ci-dessous sont rédigées pour un marché d’AMO urbaine spécialisé en économie cir …
MOEU/AMOU
pu
Économie Circulaire
Généralités Contexte règlementaire sur l’économie circulaireLoi Anti-Gaspillage pour l’Economie Cir …
pu
Économie Circulaire
Étude d’impact environnemental L’étude d’impact environnemental a vocation à identifier des premières pistes d’actions à mener s …
Documents d’urbanisme
pu
Économie Circulaire
Traité de concession GénéralitésLe quartier / la ZAC XXX se situe sur le territoire de Plaine Commune, Etabli …
Documents d’urbanisme
pu
Économie Circulaire
Marché d’OPCU et / ou d’OPCIC Les missions décrites ci-dessous peuvent être attribuées à un OPCU ou à un OPCIC selon le deg …
OPCU/OPCIC
pu
Économie Circulaire
Fiches de lot Prescriptions et orientations environnementales – économie circulaire …
Documents d’urbanisme
pu
Économie Circulaire
Cahier de cession de terrain Dispositions d’ordre général régissant la vente et la construction des terrainsLe territ …
Documents d’urbanisme
pu
Économie Circulaire
Promesse de vente Le territoire de Plaine Commune et la SEM / SPL XXX …
Documents d’urbanisme
EE
Économie Circulaire
Clauses techniques types Les clauses ci-dessous correspondent aux prestations et missions génériques qui peuvent être …
Travaux
CCTP
EE
Économie Circulaire
Préalable au marché de travaux Pour rappel, pour ce qui est de réemployer ex-situ des produits, équipements et matériaux, le …
Travaux
EE
Économie Circulaire
Pièces financières Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au …
MOE/AMO
DPGF/BPU
EE
Économie Circulaire
Diagnostic ressources Le diagnostic ressources est à réaliser sur l’ensemble des opérations d’aménagements extérieu …
Diagnostic
CCTP
r
Économie Circulaire
Éléments à destination du CCTP Contexte, enjeux et présentation de la démarche économie circulairePossibilité de repren …
Conception réalisation
CCTP
r
Économie Circulaire
Clauses techniques types Pour voir des clauses spécifiques à la mise en œuvre de certains produits et matériaux, vous …
Travaux
CCTP
r
Économie Circulaire
Préalable au marché de travaux La déclinaison de la stratégie économie circulaire d’un projet dans un marché de travaux peut …
Travaux
r
Économie Circulaire
Pièces financières Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au …
MOE/AMO
DPGF/BPU
r
Économie Circulaire
Contenu de la mission Faisabilité / Programme [-AMO]L’AMO écono …
MOE/AMO
CCTP
r
Économie Circulaire
Objet de la mission Face aux mutations profondes de son territoire, Plaine Commune a fait le choix, en 2017, de lance …
MOE/AMO
CCTP
D
Économie Circulaire
Adaptation des pièces financières Il est important de prendre en compte la gestion de la cession des produits et matériaux de r …
Travaux
DPGF/BPU
D
Économie Circulaire
Pièces financières Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au …
MOE/AMO
DPGF/BPU
D
Économie Circulaire
Objet de la mission Face aux mutations profondes de son territoire, Plaine Commune a fait le choix, en 2017, de lance …
MOE/AMO
CCTP
D
r
Économie Circulaire
Diagnostic ressources Il est attendu du prestataire un diagnostic ressources pour cette opération. …
Diagnostic
CCTP
D
r
Économie Circulaire
Diagnostic PEMD CCAPChaque candidat doit fournir, dans son dossier de candidature, les pièces justifiant …
Diagnostic
CCAP
CCTP
RC
D
r
Économie Circulaire
Préalable aux diagnostics Diagnostic PEMDLe diagnostic PEMD est à réaliser pour toute opération soumise à la r …
Diagnostic
C
r
Économie Circulaire
Consultation des assureurs Au stade des marchés d’assurance ou des accords-cadres d’assurance, les éléments à prévoir so …
Assurance
Documents assurantiels
C
Économie Circulaire
Adaptation des pièces financières Gestion de l’aléa lié à la fourniture des matériaux issus de l’économie circulaireEn …
Travaux
DPGF/BPU
C
Économie Circulaire
Clauses techniques types Pour voir des clauses spécifiques à la mise en œuvre de certains produits et matériaux, vous …
Travaux
CCTP
C
Économie Circulaire
Préalable au marché de travaux La déclinaison de la stratégie économie circulaire d’un projet dans un marché de travaux peut …
Travaux
C
Économie Circulaire
Pièces financières Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au …
MOE/AMO
DPGF/BPU
C
Économie Circulaire
Contenu de la mission Faisabilité / Programme [-AMO]L’AMO écono …
MOE/AMO
CCTP
C
Économie Circulaire
Objet de la mission Face aux mutations profondes de son territoire, Plaine Commune a fait le choix, en 2017, de lance …
MOE/AMO
CCTP
Nombre de clauses
109