Explorez les clauses Économie circulaire

Cet outil vise à centraliser les clauses existantes sur le sujet de la construction et de l’aménagement circulaire afin d’aider les acteurs du secteur à intégrer plus d’économie circulaire dans leurs projets. Il a été mis en ligne avec le soutien de la Métropole du Grand Paris. Le clausier est alimenté à date par les clauses produites dans le cadre de la démarche “Métabolisme urbain 2” mise en œuvre par l’établissement public territorial Plaine Commune, grâce à un financement de la Région Ile-de-France (Dispositif « Zéro déchet et économie circulaire ») et de la Métropole du Grand Paris (Dispositif « Fonds d’Intérêt Métropolitain), et a été rédigé par un groupement d’experts dont le mandataire est Néo-Eco. À noter que certaines clauses sont directement liées aux objectifs de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune.

Ce clausier ne saurait se substituer à l'expertise de MOE / AMO économie circulaire.