Préalable - Introduction

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Bien que les briques de réemploi soient soumises aux mêmes normes que les briques neuves, leur utilisation dans la construction neuve ou dans les projets d’aménagement n’est pas encore une pratique courante en Ile- de- France. De plus, les projets exemplaires qui ont eu recours aux briques de réemploi se sont – pour la plupart - approvisionnés en dehors des frontières nationales (Belgique, Allemagne, Pays-Bas…). Pourtant, un gisement local et de qualité existe bien. Mais les contraintes en termes de tests à réaliser, de surcoût de dépose… n’ont pas permis – pour l’instant – de voir se structurer une filière locale de briques de réemploi. 

Pour avancer sur ces questions et tenter d’identifier des pistes d’actions pour accompagner la structuration de cette filière, un groupe de travail dédié a été organisé, et a permis d’identifier quelques leviers de succès : identification de foncier(s) dédié(s) pour implanter des plateformes de réemploi de Briques sur / aux alentours du territoire ; mécanisation de certaines étapes de dépose / nettoyage des briques ; rédaction d’un plaidoyer pour que cette filière puisse être soutenue économiquement le temps qu’elle se structure… mais aussi intégration du sujet de la « Brique de réemploi » dans les marchés de déconstruction et de construction, pour stimuler l’offre et la demande de ce gisement. L’ensemble des livrables de ce GT sont disponibles ici : https://transfert.plainecommune.fr/index.php/s/EDjJcSo3i540TJI 

L’objectif des paragraphes suivants est ainsi d’accompagner l’écriture des marchés de Maîtrise d’œuvre et des marchés de travaux, pour intégrer les missions et les clauses nécessaires aux missions de dépose sélective et de repose de Briques de réemploi. 
Ce document vise à être le plus exhaustif possible sur l’ensemble des missions à réaliser pour permettre le bon déroulement d’opérations de dépose et de mise en œuvre de briques de réemploi. Pour cela, les différentes étapes et responsabilités indiquées dans le schéma ci-dessous ont été prises en compte. 

Il est recommandé au lecteur de ce document de rester vigilant quant à l’échéancement des clauses proposées. Il se peut que certaines missions et/ou leur échelonnement et/ou leur pilotage ne correspondent pas à toutes les réalités.  Tout rédacteur de marché de maitrise d’œuvre ou de travaux est donc encouragé à conserver un regard critique sur le modèle présenté ci-dessous et à adapter les clauses à son opération selon ses besoins.

 

Exemples de points de vigilance à prendre en compte pour la rédaction des marchés :

  • Cas d’une opération avec réemploi des briques in-situ : Les missions de la maitrise d’œuvre (chapitres 2 et 3 ci- dessous) doivent fusionner tout en adaptant leur échéancement  -> L’adaptation suivante peut être pertinente : diagnostic préalable, définition de l’usage futur, échantillonnage et caractérisation en laboratoire, rédaction des marchés travaux.
  • Cas d’une opération de construction où il est souhaité que la fourniture soit identifiée par l’entreprise travaux en phase EXE : La maitrise d’œuvre rédige un cahier des charges qui servira de base de sourcing à l’entreprise travaux  ->Le gisement devra être validé par la maitrise d’ouvrage et la maitrise d’œuvre. Des tests en laboratoire pourront être réalisés si les briques ne sont pas pourvues d’une fiche technique suffisamment détaillée.
  • Cas d’une opération de démolition en lien avec une plateforme tierce : Après vérification auprès de la plateforme de massification de réemploi, il est possible que l’opération de dépose ne nécessite pas de mettre en place des missions de nettoyage et conditionnement spécifiques car à réaliser par la plateforme  -> Le marché de travaux pourra donc être allégé.
     
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris