Flux sortants (déconstruction, réhabilitation, espaces extérieurs)
Déconstruction
Réhabilitation
Espace extérieur
MOE/AMO
RC
CCAP
Briques

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

CCAP

Les compétences

Afin de répondre aux ambitions de la maitrise d’ouvrage, la MOE devra s’entourer d’une compétence en économie circulaire. Celle-ci pourra être interne au mandataire ou intégrée au groupement de MOE via une structure spécialisée (architecte, bureau d’étude technique économie circulaire etc.). 

Ces propositions sont non exhaustives et peuvent être cumulatives. L’une des entités porteuses de la compétence devra identifier un référent qui sera l’interlocuteur économie circulaire auprès de la maitrise d’ouvrage.
 

RC

Le mémoire technique  

Les candidats devront fournir un mémoire technique qui comprendra : 

  • La méthodologie et les moyens proposés par le candidat pour mener à bien les missions de valorisation des briques, à chacune des phases du projet décrites au CCTP : réalisation du diagnostic préalable, définition de la stratégie de réemploi, recherche d'exutoires, inscription de la démarche dans les marchés de travaux, suivi de la dépose sélective lors du chantier…
  • Des références de missions menées en dépose sélective de briques à destination de la filière de réemploi. 
Les critères de notation  

X% de la note technique sera dédiée à la méthodologie et aux moyens proposés par le candidat en matière d’économie circulaire – avec une attention particulière sur le gisement stratégique des briques. 
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes