Clauses administratives - Acte d'engagement
Déconstruction
Réhabilitation
Espace extérieur
Travaux
CCAP

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Intégration du montant lié à la valeur des matériaux récupérés 

Eléments financiers liés à la mise en œuvre de réemploi ex-situ

Montant global et forfaitaire de la solution de base (en chiffres)

Pour information, le montant de la reprise des PEM de réemploi peut être fixé par la MOA sur la base de la valeur de marché estimée de ceux-ci dans le diagnostic PEMD / ressources.
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes

Pour aller plus loin

Retrouvez la clause dans le fichier initial de Plaine Commune