Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.
FAISA/PROGRAMME
Accompagnement au choix de la MOE
ESQ
Réalisation du diagnostic ressources et / ou PEMD
AVP
Élaborer et décrire une stratégie économie circulaire pour l’opération permettant de valoriser le plus vertueusement possible les ressources identifiées en phase diagnostic
PRO
Consolider la stratégie économie circulaire en sélectionnant les produits et matériaux « économie circulaire» avec le plus de potentiel de valorisation et en arrêtant les objectifs de valorisation des PEMD sortants.
DCE
Décrire précisément la stratégie économie circulaire dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.
OU
Conseiller sur la stratégie économie circulaire à intégrer dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.
ACT
Assister la maîtrise d’ouvrage au choix des entreprises via l’analyse des propositions des candidats sur le volet « économie circulaire »
EXE
Piloter, suivre et contrôler la bonne mise en œuvre de la stratégie économie circulaire par les entreprises tout au long du chantier, et notamment l’atteinte des objectifs de réemploi et de valorisation.
AOR
Réaliser le bilan de l’opération sur les ambitions d’économie circulaire.
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