Pièces financières
Déconstruction
MOE/AMO
DPGF/BPU

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.  

FAISA/PROGRAMME

Accompagnement au choix de la MOE

ESQ

Réalisation du diagnostic ressources et / ou PEMD

AVP

Élaborer et décrire une stratégie économie circulaire pour l’opération permettant de valoriser le plus vertueusement possible les ressources identifiées en phase diagnostic

PRO

Consolider la stratégie économie circulaire en sélectionnant les produits et matériaux « économie circulaire» avec le plus de potentiel de valorisation et en arrêtant les objectifs de valorisation des PEMD sortants.

DCE

Décrire précisément la stratégie économie circulaire dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.
OU
Conseiller sur la stratégie économie circulaire à intégrer dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.

ACT

Assister la maîtrise d’ouvrage au choix des entreprises via l’analyse des propositions des candidats sur le volet « économie circulaire »

EXE

Piloter, suivre et contrôler la bonne mise en œuvre de la stratégie économie circulaire par les entreprises tout au long du chantier, et notamment l’atteinte des objectifs de réemploi et de valorisation.

AOR

Réaliser le bilan de l’opération sur les ambitions d’économie circulaire.

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes

Économie Circulaire
Préalable aux diagnostics Diagnostic PEMDLe diagnostic PEMD est à réaliser pour toute opération soumise à la r …
Diagnostic
Économie Circulaire
Diagnostic PEMD CCAPChaque candidat doit fournir, dans son dossier de candidature, les pièces justifiant …
Diagnostic
CCAP
CCTP
RC
Économie Circulaire
Diagnostic ressources Il est attendu du prestataire un diagnostic ressources pour cette opération. …
Diagnostic
CCTP