Éléments à destination des pièces administratives - RC
Construction
Déconstruction
Réhabilitation
MOE/AMO
RC

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Compétences attendues 

La MOA XXX portant des ambitions circulaires élevées sur ce projet XXX, le groupement de MOE doit intégrer une compétence économie circulaire. Celle-ci peut être portée par l’architecte ou tout autre bureau d’études, qu’il soit mandataire, co-traitant ou sous-traitant. La compétence économie circulaire devra justifier de références similaires à celle de la présente opération, ainsi que d’une bonne connaissance des acteurs et enjeux du territoire et de la règlementation en vigueur.
 

Références

Les candidats devront inclure dans leur offre : 

  • L’intégration d’une compétence économie circulaire au sein du groupement
  • L’identification d’un référent économie circulaire pour le projet (CV et références)
  • Des références d’opérations similaires ayant des objectifs d’économie circulaire ambitieux

Ces éléments seront pris en compte dans la notation de l’analyse des offres. 
 

Attribution des marchés

Seront pris en compte dans l’attribution du marché :

  • La qualité de la stratégie économie circulaire proposée dans l’offre du candidat (solutions techniques et architecturales proposées, méthodologies de sourcing…).
  • Les moyens mis en œuvre pour assurer l’atteinte des objectifs d’économie circulaire (CV du référent et planning proposés).
  • La qualité des références d’opérations similaires ayant des objectifs d’économie circulaire ambitieux.
     

Critères de choix des offres

Les offres des candidats seront analysées selon les critères suivants : [à personnaliser]

  • Valeur technique : 60%
    • Moyens matériels et humains mis en œuvre (30%)
      • Dont moyens dédiés à l’économie circulaire (5%)
    • Méthodologie pour les phases conception et réalisation (30%)
      • Dont qualité de la stratégie économie circulaire proposée (solutions techniques et architecturales proposées, méthodologies de sourcing,…) (5%)
  • Prix : 40%
     
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris