Étude d’impact environnemental
Projet urbain
Documents d’urbanisme

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

L’étude d’impact environnemental a vocation à identifier des premières pistes d’actions à mener sur le sujet de l’économie circulaire et comprendra notamment :

  • Evaluation du gisement du projet urbain :
    • Collecte des données disponibles sur le quartier (plans masse, diagnostics ressources ou PEMD déjà réalisés…) afin d’identifier dans les grandes masses les principaux matériaux en présence, aussi bien au niveau des bâtiments que des espaces publics ;
    • Visite de site : pour compléter les données collectées (et / ou en cas de non disponibilité des diagnostics au moment de l’étude) : inventaire et analyse macroscopique des différents matériaux et éléments récupérables extérieurs et intérieurs ;
    • Classification des principales ressources et quantification indicative à partir de ratios (réemploi, réutilisation, recyclage).
  • Analyse des besoins à venir en termes de matériaux :
    • A partir de la programmation, estimer les matériaux et quantités qui seront nécessaires à la réhabilitation / construction / aménagement du quartier ;
    • Identifier les possibilités de réemploi in-situ potentielles.
  • Identification des fonciers disponibles sur le quartier (de manière transitoire et pérenne) – qui pourraient potentiellement accueillir des activités d’économie circulaire (en précisant : surface du site, propriétaire foncier, durée de disponibilité, état du site – avec identification de la présence éventuelle d’indésirables type renouée du Japon…)
  • Elaboration d’une « feuille de route » :
    • Première ébauche d’une stratégie d’économie circulaire in et ex situ au niveau du quartier
    • Proposition de partenaires pour mettre en œuvre la démarche
    • Calendrier global

La stratégie d’économie circulaire sera portée à la connaissance du public dans le cadre de la consultation sur le projet de dossier de création. Elle devra être synthétisée dans le résumé non technique pour être facilement accessible au public.

La mise en place et le déploiement de cette feuille de route sera réalisée ultérieurement dans le cadre d’un marché dédié.

Cette étude d’économie circulaire à échelle urbaine peut être réalisée dans le cadre des études pré-opérationnelles, de manière conjointe à l’étude d’impact environnemental ou en parallèle. Elle n’est pas obligatoire mais elle permet d’identifier les opportunités spécifiques au quartier en matière d’économie circulaire.
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

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