Flux sortants (déconstruction, réhabilitation, espaces extérieurs)
Déconstruction
Réhabilitation
Espace extérieur
Travaux
DPGF/BPU
Briques

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Les missions complémentaires sur la dépose sélective des briques par l’entreprise sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.

La dépose sélective des briques présentes sur l’opération peut être intégrée en tranche ferme, en variante, ou en option. Si l’intérêt et la faisabilité technique ont été démontrés en AVP, un objectif quantitatif minimum à atteindre peut être intégré en tranche ferme de la DPGF.
 

Travaux de dépose sélective

Réalisation d’un test de dépose complémentaire et d’un rapport, respectant les exigences de la stratégie MOE

Identification de l’exutoire final

Dépose du gisement identifié, respectant les exigences de la stratégie MOE

Tri du gisement identifié, respectant les exigences de la stratégie MO.

Nettoyage du gisement identifié, respectant les exigences de la stratégie MOE

Conditionnement et stockage du gisement identifié, respectant les exigences de la stratégie MOE

Organisation, suivi et mise en place de la reprise, en lien avec la MOA
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes