Marché de travaux - CCAP
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris
Espace extérieur
Travaux
CCAP
Substrats fertiles
Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
En cas de non-respect du pourcentage d’intégration de matériaux recyclés dans le substrat fertile, il sera appliqué une pénalité de :
- 100 €/m3 si moins de 5% d’écart
- 150 €/m3 si entre 5 et 10% d’écart
- 200 €/m3 si plus de 10% d’écart
Image
Image
Clauses attenantes
Économie Circulaire
Image
Clauses administratives - Acte d'engagement
Intégration du montant lié à la valeur des matériaux récupérés
…
Travaux
CCAP
Économie Circulaire
Image
Préalable aux projets d’aménagement d’espaces extérieurs
Afin de répondre aux exigences de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune et de s
…
Économie Circulaire
Image
Généralités communes à l'ensemble des marchés d'aménagement d'espace extérieur
Exigences de Plaine Commune Face aux mutations profondes de son territoire, Plaine
…
Économie Circulaire
Image
Diagnostic ressources
Le diagnostic ressources est à réaliser sur l’ensemble des opérations d’aménagements extérieu
…
Diagnostic
CCTP
Économie Circulaire
Image
Préalable au marché de prestation intellectuelle en économie circulaire espace extérieur – MOE / AMO
Afin de répondre aux exigences de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune et de s
…
MOE/AMO