Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Les missions ci-dessous sont rédigées pour un marché d’AMO urbaine spécialisé en économie circulaire mais peuvent être intégrées dans un marché d’AMO Développement Durable intégrant une compétence en économie circulaire ; ou encore dans un marché de MOE urbaine. Pour rappel, les clauses relatives à un marché de MOE espaces publics sont disponibles dans le clausier « Espaces extérieurs publics et privés ».
Plaine Commune / la SEM ou SPL XXX souhaite s’adjoindre les services d’un AMO métabolisme urbain (MU) / AMO Développement Durable (DD) disposant d’une compétence et de missions en économie circulaire / Maîtrise d’œuvre urbaine (MOEU), afin que les principes d’économie circulaire soient intégrés à l’ensemble du projet urbain dans sa définition et sa réalisation, conformément aux exigences de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune (disponible en annexe du marché et ici : https://transfert.plainecommune.fr/index.php/s/kS9vXOwTGlEMFvK).
Cette mission sera pilotée par Plaine Commune / la SEM ou SPL XXX et son périmètre couvre l’ensemble de l’opération d’aménagement / du quartier XXX. Le titulaire du marché sera amené à collaborer étroitement avec les services internes du commanditaire, et plus spécifiquement : [renseigner les services concernés].
D’autres acteurs sont également impliqués dans le projet et le titulaire du marché devra travailler en étroite collaboration avec tous les intervenants de l’opération : EPT Plaine Commune, [préciser acteurs concernés : ville, département, bailleurs…].
Une attention particulière devra être apportée au travail régulier à conduire avec les différents prestataires ainsi qu’auprès des MOA du quartier pour faire de la démarche d’économie circulaire un axe fort et intégré des projets. Il est attendu du soumissionnaire qu’il présente dans son offre sa compréhension du jeu d’acteurs intervenant sur le projet lorsqu’il décrira le contexte.
Le titulaire du marché devra également être attentif à l’articulation des missions de l’AMO MU/ AMO DD / MOEU avec celles des autres AMO et MOE actives sur le projet urbain, notamment : [préciser les projets et équipes concernées ; dont les experts économie circulaire des différents MOA le cas échéant].
L’AMO MU / AMO DD / MOEU devra veiller à la traduction des ambitions de la « Charte économie circulaire »¹ de Plaine Commune dans l’ensemble des projets du quartier et s’assurer notamment que chaque opérateur s’accompagne d’un expert économie circulaire (AMO réemploi et/ou compétence dédiée au sein de la MOE/ le groupement de conception/réalisation). Il sera garant de l’animation de la démarche au niveau du quartier et de la coordination des démarches « économie circulaire » de chaque projet dans un objectif de maximisation des synergies interchantiers potentielles.
La bonne exécution des missions objets du marché implique une démarche de projet itérative et respectueuse du rôle et du savoir-faire de chacun des intervenants, permettant l’élaboration et la stabilisation du projet urbain via un travail collaboratif entre les différents prestataires.
Les échanges auront lieu avec Plaine Commune / la SEM ou SPL XXX autant que besoin et le titulaire du marché se chargera de récupérer tous les éléments nécessaires à la constitution d’un dossier auprès des services compétents.
L’offre des candidats est réputée tenir compte du temps d’échange avec l’ensemble des interlocuteurs évoqués ci-dessus, nécessaire à la bonne conduite de la mission.
En cas de désignation d’un OPC :
Le titulaire du présent marché est par ailleurs informé de la désignation d’un BE pour l’Ordonnancement, Pilotage et Coordination du projet (OPCU et OPCIC), prévue [préciser la date], qui aura pour mission de réaliser un ordonnancement et une planification générale de l’ensemble des opérations du programme d’aménagement / de rénovation urbaine en partenariat avec les différents maîtres d’ouvrage, en identifiant toutes les contraintes techniques, sociales et juridiques qui impactent le temps de réalisation des opérations. L’AMO MU sera amené à collaborer très étroitement avec l’OPC afin :
- D’identifier les enjeux de phasage de chantier au fur et à mesure de l’avancée du projet et les gisements réemployables in situ ;
- D’identifier les besoins / possibilités de plateforme de stockage / valorisation permettant la mise en œuvre d’opérations de réemploi.
NB : il sera intéressant de faire mention de la mission de l’AMO MU dans le marché d’OPCU / OPCIC et de préciser les attentes en termes de coordination entre ces deux acteurs, et vice- versa.
¹ Une vidéo explicative de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune est disponible ici : https://transfert.plainecommune.fr/index.php/s/n2ua0Br0trtSxev
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