Marché de travaux – Pièces financières
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 02/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris
Espace extérieur
Travaux
DPGF/BPU
Substrats fertiles
Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Lignes dédiées pouvant être intégrées à la DPGF ou au BPU
Gestion in-situ
Récupération de la ou les lithologies souhaitées dans les conditions techniques définies
Pré-traitement des terres excavées
Mélange de lithologiesApport d’amendement organique
Mise en œuvre avec enfouissement de la matière organique
Validation du mélange par analyse
Approvisionnement en substrats fertiles recyclés – prix au m3
Approvisionnement en substrats fertiles recyclés – prix par big bag
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Clauses attenantes
Économie Circulaire
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Clauses administratives - Acte d'engagement
Intégration du montant lié à la valeur des matériaux récupérés
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Travaux
CCAP
Économie Circulaire
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Préalable aux projets d’aménagement d’espaces extérieurs
Afin de répondre aux exigences de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune et de s
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Économie Circulaire
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Généralités communes à l'ensemble des marchés d'aménagement d'espace extérieur
Exigences de Plaine Commune Face aux mutations profondes de son territoire, Plaine
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Économie Circulaire
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Diagnostic ressources
Le diagnostic ressources est à réaliser sur l’ensemble des opérations d’aménagements extérieu
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Diagnostic
CCTP
Économie Circulaire
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Préalable au marché de prestation intellectuelle en économie circulaire espace extérieur – MOE / AMO
Afin de répondre aux exigences de la « Charte économie circulaire » de Plaine Commune et de s
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MOE/AMO