Adaptation des pièces financières pour la mise en oeuvre de substrats fertiles recyclés - Marché de travaux
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 02/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris
Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Lignes dédiées pouvant être intégrées à la DPGF ou au BPU
Gestion in-situ
Récupération de la ou les lithologies souhaitées dans les conditions techniques définies
Pré-traitement des terres excavées
Mélange de lithologiesApport d’amendement organique
Mise en œuvre avec enfouissement de la matière organique
Validation du mélange par analyse
Approvisionnement en substrats fertiles recyclés – prix au m3
Approvisionnement en substrats fertiles recyclés – prix par big bag
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Préalable aux diagnostics
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Éléments pour l'acte d'engagement - Marché de travaux
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Préalable aux projets d’aménagement d’espaces extérieurs
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Généralités communes à l'ensemble des marchés d'aménagement d'espace extérieur
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Préalable au marché de prestation intellectuelle (MOE / AMO) en économie circulaire - Espace extérieur
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