Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Les opérations de valorisation du béton et les opérations de curage et déconstruction sélectives associées pourront être inscrites à la DPGF ou au BPU selon le montage choisi par le MOE et la MOA.
La valorisation du béton en granulats pour la construction peut être intégrée en tranche ferme, en variante, ou en option. Si l’intérêt et la faisabilité technique ont été démontrés en AVP, un objectif quantitatif minimum à atteindre peut-être intégré en tranche ferme de la DPGF. Il est recommandé de prescrire un objectif de valorisation du béton en granulats type 1 quantitatif qui soit mesuré au regard du mode constructif et de la complexité de séparation des matériaux en démolition.
Il est également possible de demander aux entreprises candidates de se positionner sur un tonnage de béton minimum à atteindre (cf. « objectif de résultat - Cas n°2 » p7) et d’intégrer un critère de notation au RC sur l’objectif de valorisation qui valorise les entreprises qui s’engagent sur un tonnage plus élevé, en inscrivant au CCAP des pénalités en cas d’écarts non justifiés.
TRAVAUX DE CURAGE
À intégrer selon le chantier : Test de curage spécifique sur le béton [préciser les matériaux indésirables concernés (enduit plâtre, isolant …) ]
Curage des matériaux [préciser les matériaux indésirables concernés (enduit plâtre, isolant…)]
TRAVAUX DE DECONSTRUCTION
À intégrer selon le chantier : test de déconstruction sélective pour isoler le béton des autres matériaux [préciser les matériaux concernés (brique, mâchefer…)]
Déconstruction sélective pour isoler le béton des autres matériaux
CAS 1/ PREPARATION IN-SITU DU BETON EN GRANULATS
CAS 1.1/ Granulats pour la construction
- Préparation du béton de déconstruction en granulats pour la construction conformément au CCTP
- Réalisation de l’échantillonnage et des essais de caractérisation et production de fiches techniques des granulats de béton et du sable recyclés produits, conformément au CCTP
- Moins-value pour la revente des granulats et du sable le cas échant
CAS 1.2/ Granulats VRD
- Préparation et stockage du béton de déconstruction en granulats VRD conformément au CCTP
- Essais de caractérisation et production de fiches techniques des granulats VRD conformément au CCTP
- Moins-value pour la revente des granulats le cas échéant (si les granulats ne sont pas utilisés sur site)
CAS 2/ EVACUATION DES BLOCS DE BETON ET VALORISATION HORS SITE
CAS 2.1. Évacuation des gravats de béton et valorisation en granulats pour la construction
Évacuation de gravats/ blocs de béton pour une valorisation en granulats pour la construction conformément au CCTP (les prix devront inclure les moins-values éventuelles liées à la revente des granulats)
CAS 2.2. Évacuation des gravats de béton et valorisation en granulats VRD
Évacuation de gravats/blocs de béton pour une valorisation en granulats en VRD conformément au CCTP (les prix devront inclure les moins-values éventuelles liées à la revente des granulats)
Clauses attenantes