Flux sortants (déconstruction)
Déconstruction
MOE/AMO
DPGF/BPU
Béton

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Les missions complémentaires sur la valorisation du béton à réaliser par le MOE devront être inscrites à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA. 

AVP

Étude du modèle constructif des bâtiments à déconstruire et étude des moyens techniques pour séparer les matériaux en démolition

Étude des matériaux à curer spécifiques au bâtiment, pour répondre aux exigences de la norme NF EN 206/CN+A2 en ce qui concerne le taux de matériaux indésirables limite dans les granulats recyclés pour la construction.

Préconisations pour une valorisation optimale des bétons, en précisant les impacts éventuels en termes de logistique, de foncier, de calendrier et de suivi chantier

Analyse technico-économique de la valorisation du béton de déconstruction en granulats pour la construction et/ou en granulats VRD.

Réalisation du cahier des charges d’échantillonnage du béton du site et réalisation du cahier des charges de caractérisation des bétons en laboratoire 

PRO

Définir et intégrer au CCTP les obligations de curage, de déconstruction, de stockage, de valorisation et de traçabilité pour une valorisation du béton en granulats pour la construction et/ou en granulats VRD. 

Intégrer à la DPGF ou au BPU du marché de déconstruction la valorisation du béton retenue et les coûts éventuels des opérations de curage spécifique à l’opération, nécessaires à l’obtention d’un béton conforme aux conditions d’acceptabilité de la filière retenue. 

Intégrer au CCAP les pénalités relatives à la valorisation du béton en granulats pour la construction et/ou en granulats VRD.

Intégrer au RC les éléments attendus dans le mémoire technique et les critères de notation des entreprises relatifs à la démarche de valorisation du béton en granulats pour la construction et/ou en granulats VRD.

ACT

Analyser les candidatures des entreprises candidates et rédiger le rapport d’analyses des offres, en prenant en compte le critère « économie circulaire » intgrant les obligations sur la valorisation du béton. 

EXE

Suivi du curage et de la démolition pour le respect des exigences. 

Définition d’actions correctives, en cas de non-respect des exigences de mise en œuvre

Vérification de la traçabilité et du respect du cahier des charges
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes

Économie Circulaire
Préalable aux diagnostics Diagnostic PEMDLe diagnostic PEMD est à réaliser pour toute opération soumise à la r …
Diagnostic
Économie Circulaire
Diagnostic PEMD CCAPChaque candidat doit fournir, dans son dossier de candidature, les pièces justifiant …
Diagnostic
CCAP
CCTP
RC
Économie Circulaire
Diagnostic ressources Il est attendu du prestataire un diagnostic ressources pour cette opération. …
Diagnostic
CCTP