Flux entrants (construction, réhabilitation, espaces extérieurs)
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Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

En phase Exécution, l’entreprise devra réaliser les missions suivantes, dans l’ordre, afin de permettre la mise en œuvre de briques de réemploi sur le projet de construction / réhabilitation / aménagement. Aussi, chacune de ces missions devra faire l’objet de restitution à la maitrise d’ouvrage, pour information et/ou validation de la méthodologie. 
 

Présentation de la démarche

Il s’agit de présenter les objectifs quantitatifs et qualitatifs fixés en phase étude ainsi que les principales données relatives à la mise en œuvre de briques de réemploi. Ici, il est recommandé de joindre les documents synthétisant les informations recueillis en phase étude : plans, stratégie, gisements pré- sourcés etc.

Le projet XXX sera en partie réalisé avec des briques, notamment pour la réalisation de sa façade, ses espaces extérieurs…  Il sera demandé à l’entreprise de mettre en œuvre des Briques à X% issues du réemploi.  

Les prestations suivantes seront à réaliser dans le cadre de ce marché : identification d’un gisement de briques de réemploi, prototypage éventuel, pose et traçabilité. 

Il est précisé que la phase d’études a permis d’identifier les conditions de bonne réalisation de ce projet en Briques de réemploi : norme applicable selon l’usage identifié, éventuels tests complémentaires à réaliser, pré- sourcing de fournisseurs potentiels… Il s’agira pour l’entreprise d’en prendre connaissance et d’en faire une analyse critique, pour préconiser par exemple des tests complémentaires, la réalisation de prototypages… afin que la démarche puisse être concluante. 

Si toutefois les résultats d’une ou plusieurs missions détaillées ci- dessous s’avéraient finalement peu encourageants (survenue d’éléments non connus en phase étude par exemple), les objectifs quantitatifs d’approvisionnement en Briques de réemploi pourraient être révisés en accord avec la maitrise d’œuvre et la maitrise d’ouvrage.
 

Identification d’un gisement de briques de réemploi

Ces clauses sont à inclure si le gisement de briques de réemploi à mettre en œuvre n’a pas été pré- identifié par la maitrise d’œuvre en phase étude. 

L’entreprise sera chargée d’identifier un ou plusieurs gisements de briques de réemploi disponibles et adaptées à l’opération. Cette étape sera à réaliser en accord avec les critères et exigences préalablement définis en phase étude et présentées dans la stratégie. 

En fonction des gisements pré- identifiés, des tests de caractérisation en laboratoires pourront être nécessaires pour s’assurer des caractéristiques techniques suffisantes du gisement, en adéquation avec la norme associée à son futur usage. Cette étape sera pilotée par la maitrise d’œuvre de l’opération.  

Une fois le gisement identifié et les principales modalités d’organisation de l’achat clarifiées, les éléments suivants seront à valider avec le fournisseur et les acteurs du projet (maitrise d’ouvrage et maitrise d’œuvre) : 

  • Don ou achat  
  • Modalités de transport du gisement
  • Identification d’un espace de stockage tampon si nécessaire  
  • Tests complémentaires à réaliser le cas échéant, par qui et où
  • Etc.
     

Prototypage 

Une fois le gisement sécurisé, il pourra être demandé à l’entreprise de réaliser un ou plusieurs prototypes selon les recommandations inscrites dans la stratégie rédigée en phase étude. Les tests de caractérisation en laboratoire ayant déjà été réalisés, le prototype permettra de mettre à l’exercice le rendu esthétique (liant, calepinage…) et le mode de mise en œuvre (temps de travail, taux de perte…). 

A l’issue de la réalisation de ce prototype et selon les résultats obtenus, une réévaluation des objectifs en termes d’approvisionnement en briques de réemploi pourra être possible, via un arbitrage avec la MOA et  la MOE.   

Il est possible ici de préciser les conditions de prototypage attendues et inscrites dans la stratégie de la maitrise d’œuvre.
 

Pose

L’entreprise devra mettre en œuvre les briques de réemploi dans des conditions similaires à celles utilisées pour les briques neuves.

Quelques potentielles adaptations pourront être nécessaires en tenant compte de éléments suivants :  

  • Les retours du prototypage
  • Les demandes inscrites dans la stratégie de la MOE
  • Le DTU spécifique à l’usage Z 

La bonne réalisation de la mise en œuvre sera vérifiée à chaque réunion de chantier

Il est possible ici de préciser les conditions de pose attendues et inscrites dans la stratégie de la maitrise d’œuvre.
 

Traçabilité 

La mise en place d’une traçabilité rigoureuse est le moyen le plus fiable de valider l’objectif de réemploi. Ainsi, l’entreprise devra fournir les fiches techniques du ou des gisements de briques.

Aussi, l’entreprise devra fournir et faire signer un document de traçabilité au fournisseur des briques. Ce document sera à transmettre à la maitrise d’œuvre et à la maitrise d’ouvrage. 

Les informations suivantes devront y figurer : 

  • Nom et adresse du fournisseur
  • Nombre de palettes et date de palettisation
  • Nombre de briques par palette
  • Caractéristiques du matériau : marque/fabricant ; dimensions ; état ; usage d’origine...
  • Conditions de dépose, de remise en état, de stockage et de conditionnement
  • Transfert de propriété (bons de cession ou factures) ; limitation de responsabilité ; modalités financières
  • Signatures des parties
     
Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

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