Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Les missions complémentaires à réaliser par la maitrise d’œuvre sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.
AVP
Définition de la typologie d’usage et des propriétés techniques et mécaniques attendues des briques de réemploi
Rédaction d’une stratégie d’approvisionnement en briques de réemploi comprenant les attentes relatives à l’ensemble de la démarche de mise en œuvre et les moyens pour y parvenir
(Pré)- Sourcing d’un gisement de briques adapté
Caractérisations en laboratoire le cas échéant
PRO
Définir et intégrer au CCTP les obligations d’identification d’un gisement, de prototypage, de pose, et de traçabilité garantissant la bonne mise en œuvre de briques de réemploi
Intégrer à la DPGF ou au BPU du marché travaux les coûts éventuels spécifiques à l’opération de réemploi, tel que la fourniture en briques de réemploi.
Intégrer au CCAP les pénalités relatives aux manquements et au non-respect des objectifs
Intégrer au RC les éléments attendus dans le mémoire technique et les critères de notation des entreprises relatifs à la démarche de pose de briques de réemploi
ACT
Analyse des candidatures des entreprises et rédaction du rapport d’analyses des offres, en prenant en compte le critère « économie circulaire » - intégrant les obligations sur la pose des briques
EXE
Suivi de l’identification d’un gisement, de prototypage, de pose, et de traçabilité respectant les exigences inscrites dans le marché travaux.
Application d’actions correctives en cas de non-respect des exigences.
Vérification de la traçabilité et du respect de la stratégie.
AOR
Rédaction et présentation d’un bilan sur la mise en œuvre de briques de réemploi
Clauses attenantes