Flux entrants (construction, réhabilitation, espaces extérieurs)
Construction
Réhabilitation
Espace extérieur
MOE/AMO
DPGF/BPU
Briques

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Les missions complémentaires à réaliser par la maitrise d’œuvre sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.  

AVP 

Définition de la typologie d’usage et des propriétés techniques et mécaniques attendues des briques de réemploi 

Rédaction d’une stratégie d’approvisionnement en briques de réemploi comprenant les attentes relatives à l’ensemble de la démarche de mise en œuvre et les moyens pour y parvenir

(Pré)- Sourcing d’un gisement de briques adapté

Caractérisations en laboratoire le cas échéant

PRO 

Définir et intégrer au CCTP les obligations d’identification d’un gisement, de prototypage, de pose, et de traçabilité garantissant la bonne mise en œuvre de briques de réemploi

Intégrer à la DPGF ou au BPU du marché travaux les coûts éventuels spécifiques à l’opération de réemploi, tel que la fourniture en briques de réemploi. 

Intégrer au CCAP les pénalités relatives aux manquements et au non-respect des objectifs 

Intégrer au RC les éléments attendus dans le mémoire technique et les critères de notation des entreprises relatifs à la démarche de pose de briques de réemploi

ACT 

Analyse des candidatures des entreprises et rédaction du rapport d’analyses des offres, en prenant en compte le critère « économie circulaire » - intégrant les obligations sur la pose des briques

EXE 

Suivi de l’identification d’un gisement, de prototypage, de pose, et de traçabilité respectant les exigences inscrites dans le marché travaux. 

Application d’actions correctives en cas de non-respect des exigences. 

Vérification de la traçabilité et du respect de la stratégie. 

AOR 

Rédaction et présentation d’un bilan sur la mise en œuvre de briques de réemploi
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes