Pièces financières
Réhabilitation
MOE/AMO
DPGF/BPU

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

Les missions à réaliser par la maitrise d’œuvre ou l’AMO sont à inscrire à la DPGF ou au BPU, au choix de la MOA.  

FAISA/PROGRAMME

Accompagnement au choix de la MOE

ESQ

Réalisation du diagnostic PEMD et/ou ressources.
Premières intentions en termes d’intégration de matériaux « circulaires »

AVP 

Élaborer et décrire une stratégie économie circulaire pour l’opération permettant de valoriser le plus vertueusement possibles les ressources et déchets identifiés en phase diagnostic, et d’intégrer des éléments issus de filières circulaires dans le projet.

PRO 

Consolider la stratégie économie circulaire en sélectionnant les produits et matériaux « économie circulaire » les plus adaptés au projet -y compris en réemploi in-situ - et en arrêtant les objectifs de valorisation des PEMD issus des éléments déconstruits.

DCE

Décrire précisément la stratégie économie circulaire dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.
OU
Conseiller sur la stratégie économie circulaire à intégrer dans les pièces de marché, y compris les attendus et préconisations associées.

ACT 

Assister la maîtrise d’ouvrage au choix des entreprises via l’analyse des propositions des candidats sur le volet « économie circulaire »

EXE 

Piloter, suivre et contrôler la bonne mise en œuvre de la stratégie économie circulaire par les entreprises tout au long du chantier, et notamment la réalisation des ouvrages intégrants des produits et matériaux issus des filières circulaires ainsi que l’atteinte des objectifs de réemploi et de valorisation. 

AOR 

Réaliser le bilan de l’opération sur les ambitions d’économie circulaire.
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

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