Flux entrants (construction, réhabilitation)
Construction
Réhabilitation
MOE/AMO
DPGF/BPU
Béton

Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique

AVP

Sourcing des fournisseurs de béton recyclé et étude du taux d’intégration de granulats recyclés dans les ouvrages en béton selon les classes d’exposition

PRO/DCE

Rédaction des clauses d’intégration de granulats recyclés dans le marché de fourniture de béton

ACT

Analyse des candidatures des entreprises candidates et rédaction du rapport d’analyses des offres, en prenant en compte le critère « économie circulaire » intégrant les obligations sur la fourniture de béton recyclé

EXE

Suivi de l’exécution des travaux de construction pour s’assurer que la fourniture de béton respecte les exigences du marché

AOR

Réception et vérification de la conformité des fiches techniques du béton intégrant le pourcentage massique des granulats recyclés fournis par le titulaire du marché de travaux.
 

Proposée par Plaine commune, mise en ligne 01/2026
Clause mise en ligne avec le soutien de La Métropole du Grand Paris

Clauses attenantes

Économie Circulaire
Consultation des assureurs Au stade des marchés d’assurance ou des accords-cadres d’assurance, les éléments à prévoir so …
Assurance
Documents assurantiels