Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
AVP
Sourcing des fournisseurs de béton recyclé et étude du taux d’intégration de granulats recyclés dans les ouvrages en béton selon les classes d’exposition
PRO/DCE
Rédaction des clauses d’intégration de granulats recyclés dans le marché de fourniture de béton
ACT
Analyse des candidatures des entreprises candidates et rédaction du rapport d’analyses des offres, en prenant en compte le critère « économie circulaire » intégrant les obligations sur la fourniture de béton recyclé
EXE
Suivi de l’exécution des travaux de construction pour s’assurer que la fourniture de béton respecte les exigences du marché
AOR
Réception et vérification de la conformité des fiches techniques du béton intégrant le pourcentage massique des granulats recyclés fournis par le titulaire du marché de travaux.
Clauses attenantes