Grille de lecture de la clause :
Clause proposée rédigée en noir
Éléments à compléter ou modifier pour le projet en surligné,
Conseil ou remarque relatives à la clause en italique
Il est fortement recommandé de faire appel à un acteur spécialisé dans la valorisation des terres dans le cas où une utilisation des terres du site est envisagée. Il s’agira également d’ajouter une mission sur la valorisation in situ / le recours aux substrats fertiles dans la mission du MOE.
Le projet XXX se trouve sur le territoire de Plaine commune, engagé dans une démarche dite de « Métabolisme urbain » qui vise à systématiser sur tous les chantiers du territoire le réemploi / réutilisation / recyclage des matériaux du BTP. L’une des filières prioritaires identifiée concerne le recours aux « substrats fertiles », ou terres végétales recyclées.
Il est ainsi demandé au prestaire d’étudier la faisabilité de recourir aux substrats fertiles pour le projet en substitution des terres végétales « classiques » – et aussi d’identifier si les terres en présence peuvent répondre aux exigences de la réalisation d’un mélange in-situ.
Pour cela, les missions qui incombent à la MOE/l’AMO sont décrites ci-après :
- Étude de faisabilité pour la valorisation in-situ des terres et le recours aux substrats fertiles :
- Étude des caractéristiques des terres en présence
- Analyse de la concordance avec le PIC prévisionnel
- Pré- sourcing de gisements de terres végétales recyclée
- Analyse de la compatibilité des palettes végétales souhaitées - à adapter aux caractéristiques du substrat fertile le cas échéant (et vice et versa)
- Estimation des quantités et volumes nécessaires – en précisant sous quel délai (vérifier notamment la capacité de production et de stockage des fournisseurs de substrats pré- sourcés)
En cas de validation de la faisabilité d’une valorisation des terres in-situ, des missions d’études complémentaires peuvent être à prévoir :
- Définition des faciès de lithologies les plus intéressants
- Identification des conditions de terrassement adéquats
- Propositions de formulations adaptées aux applications souhaitées
Rédaction des marchés de travaux pour la mise en œuvre de substrats fertiles
Il s’agira d’intégrer le recours aux terres végétales recyclées dans les marchés de travaux, en fixant des objectifs contractuels clairs dans les CCTP (avec ajout de pénalités en cas de recours non justifié aux terres végétales dans le CCAP le cas échéant).
Analyse des offres des entreprises
Le MOE devra analyser les offres des entreprises sur la méthodologie, les moyens techniques et humains proposés pour le recours aux substrats fertiles.
Suivi de la mise en œuvre opérationnelle du substrat fertile en phase chantier
Le MOE devra s’assurer du correct approvisionnement / mise en œuvre des terres végétales recyclées en phase chantier, et compiler les différents éléments de traçabilité fournis par l’entreprise.
Il devra notamment vérifier les process techniques mis en place et les caractérisations des matériaux menées par l’entreprise, ou fournies par le fabricant (récupération de l’ensemble des fiches techniques). Le MOE devra notamment s’assurer que les caractéristiques des substrats fertiles fournis correspondent effectivement aux fiches techniques préalablement proposées (attention aux fiches techniques « type » qui ne correspondent pas au gisement effectivement fourni).
Clauses attenantes