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Type
Guide/Méthode
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Année d'édition
2015
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Ce guide est un outil d’accompagnement des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’oeuvre pour une meilleure intégration des questions de santé dans les PLU.
Ce guide permet de mieux préparer le travail sur ce sujet, notamment en l’anticipant dans les cahiers des charges de maîtrise d’oeuvre. Il permet de disposer d’un vademecum, qui clarifie au mieux la boîte à outils à disposition.
L’étude se compose de 12 fiches thématiques, précédées d’une partie introductive présentant le cadre général d’un plan local d’urbanisme ainsi que ses liens avec la santé.
Les 12 thématiques abordées permettent de traiter l’ensemble des problématiques de santé environnementale, telles qu’elles se posent lors de l’élaboration d’un PLU.
Chaque fiche thématique se compose de 7 rubriques, articulées comme suit :
- Préambule
- Définitions
- Cadre réglementaire
- Problématisation des enjeux
- Prise en compte dans les pièces du PLU
- Acteurs de la thématique
- Synthèse des points essentiels à vérifier
La partie « Prise en compte dans les pièces du PLU » détaille, pièce par pièce du dossier du PLU, la prise en compte de la thématique dans l’écriture du document. Une frise permet au lecteur de se situer dans le dossier du PLU.