[GUIDE] Intégrer des substrats fertiles recyclés dans les projets d'aménagement

Cette publication s'adresse aux aménageurs, collectivités et acteur de l'aménagement avec un triple objectif réduisant l'extraction-importation de terre naturelle au très long processus de renouvellement :

• Renforcer la préservation des sols en place sur site (qui assurent des fonction écologiques) ;
• Valoriser les terres excavées en les refonctionnalisant de manière juste ;
• Favoriser l’utilisation de substrats fertiles recyclés (SFR), produits soit directement sur place (plateforme in situ) ou via l’achat auprès d’un fournisseur spécialisé.

Structuré en trois parties, le guide propose d'abord un rappel du contexte de production du document et de ses objectifs, ainsi qu'un mode d'emploi. 

Celui-ci décrit la première partie comme une démarche itérative. Un arbre de décision jalonné d'étapes clés comme le diagnostic des sols permet d'orienter le lecteur vers différents scénarios en fonction de ses contraintes de projet. Les 5 scénarios combinables ainsi que les étapes clés sont ensuite précisées à l'aide de fiches synthétiques dédiées.

La deuxième partie aide à la mise en oeuvre de la démarche en projet. Elle fournit ainsi des exemples de clauses à insérer dans les CCTP pour rédiger les marchés et consultations, notamment pour le diagnostic agro-pédologique, la mise en place d'une plateforme in-situ de fabrication de SFR, l'apport de SFR ainsi que pour le suivi des fonction écologiques des terres aménagées.

Un annuaire des porteurs de solution, des exemples de projet et un ensemble de documents : guides, documents techniques, éléments réglementaire et ressources complémentaire composent la troisième partie. Celle-ci a pour but d'orienter le lecteur vers la consultation d'experts que ce guide ne saurait remplacé afin de mener les projets à bien.

Enfin, un glossaire et une bibliographie complètent l'ouvrage.
 

Sommaire

Contexte et objectifs

Mode d’emploi

Partie 1 : Choix du scénario approprié pour la gestion durable des terres

• Présentation des scénarios
• Arbre de décision
• Scénario 1A : Conservation des sols en place (sans refonctionnalisation)
• Scénario 1B : Conservation des sols en place (avec refonctionnalisation)
• Scénario 2 : Stockage et réutilisation sur site des terres
• Scénario 3 : Création sur site de substrats fertiles recyclés
• Scénario 4 : Apport de substrats fertiles recyclés
• Récapitulatif
• Les fiches-outils
  • Fiche 1 : Réalisation de diagnostics basés sur le plan de masse ou permettant de l’affiner
  • Fiche 2 : Diagnostic environnemental (pollution)
  • Fiche 3 : Détection de pollution dans les sols
  • Fiche 4 : Diagnostic agro-pédologique
  • Fiche 5 : Terres à refonctionnaliser
  • Fiche 6 : Analyses de contrôle des substrats fertiles recyclés
  • Fiche 7 : Suivi des fonctions écologiques des sols

Partie 2 : Exemples de cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

• Précisions sur la fourniture de CCTP
• Réalisation d’un diagnostic agro-pédologique
• Plateforme in situ de fabrication de substrats fertiles recyclés [scénario 3]
• Apport de substrats fertiles recyclés [scénario 4]
• Suivi des fonctions écologiques des terres aménagées

Partie 3 : Annuaire des porteurs de solutions

• Porteurs de solution
  • Concepteurs paysagistes / Maîtrise d’œuvre
  • Fournisseurs de substrats fertiles recyclés en Île-de-France
  • Bureaux d’études spécialisés (sols)
• Exemples de projets
• Pour aller plus loin
  • Guides méthodologiques et / ou documents techniques
  • Contexte réglementaire global
  • Ressources complémentaires

Glossaire

Bibliographie