[GUIDE] Clausier du réemploi : prescrire les éléments structuraux en acier

MétalRéemploi a été développée par le Centre Technique Industriel de la Construction Métallique (CTICM) en collaboration avec le Syndicat Français de la Construction Métallique (SCMF), l’Enveloppe Métallique du Bâtiment (EMB), et l’Union des Métalliers de la FFB (FFB-Métallerie) et se spécialise dans la vente et l'achat de produit de réemploi / réutilisation de cette filière. Elle sert de plateforme numérique mais dispose également d'une boîte à outil dans lequel on retrouve les deux documents présentés ici.

Après les recommandations professionnelles parues en juin 2024, les rédacteurs (parmilesquels plusieurs acteurs essentiels de la filière : le CTICM mais aussi Bobi Réemploi, Almatere, Metamo, Acieo, Bonhomme Bâtiment, Fayat Métal et le Groupe Briand) veulent "accompagner les prescripteurs dans l’intégration des clauses de réemploi au sein des CCTP". Le guide propose une méthodologie à mettre en place avec un glossaire, une démarche adaptée en fonction du type de projet, et explique les protocoles de requalification. Le deuxième document, au format word, permet d'avoir les versions textes des clauses à intégrer dans les DCE.
 

Sommaire du guide

1 Introduction

2 Objet du guide

3 Glossaire

4 Intégrer des clauses selon les typologies de chantier
4.1. Choisir ses clauses
4.2. Chantier de réemploi ex situ d’éléments structuraux en acier
4.3. Chantier de réemploi in situ d’éléments structuraux en acier
4.4. Chantier avec fourniture et pose d’éléments structuraux en acier de réemploi

5 Les protocoles de requalification
5.1. La requalification
5.2. Le choix du requalificateur en marché public

6 Clauses à intégrer dans les documents généraux
6.1. Clauses de généralités
6.2. Clauses à intégrer au CCAP
6.3. Clauses à intégrer au RC 

7 Clausier
00. Diagnostic ressources d’éléments structuraux en acier et étude de pertinence
01. Dépose soignée d’éléments structuraux en acier
02. Requalification d’éléments structuraux en acier
03. Reconditionnement d’éléments structuraux en acier
04. Fourniture d’éléments structuraux en acier de réemploi requalifiés

C'est le chapitre 7 qui est disponible au seind u document en format word pour une meilleure manipulation de la clause.