Ressources

[INFOGRAPHIE] REP Bâtiment : Ce que prévoit le cahier des charges des éco-organismes - Objectifs de collecte, valorisation et recyclage pour les Éco-organismes

Type	Type Fiche
Année d'édition	Année d'édition Juin 2022
Auteurs	Auteurs SKOV

Consulter la ressouce

Tout comprendre en une infographie grâce à SKOV Avocats

Cahier des charges Éco-organismes

Autres ressources

Rénovation énergétique des copropriétés en Île-de-France

AREC Île-de-France

[FICHE] Intégrer la question du réemploi dès la programmation d'un marché public

Économie Circulaire

[ACTU] Projet de TVA réduite pour les matériaux de chantiers réutilisés

Le Texte n° 925 (2022-2023) de M. Stéphane DEMILLY a été déposé au Sénat le 14 septembre 2023. Cette proposition de loi, composée d'un article unique, propose d'appliquer la TVA à 5.5 % aux matériaux et produits issus du réemploi de déchets provenant de la déconstruction de bâtiments. ...

[ÉTUDE] Évaluation quantitative d’impact sur la santé (ÉQIS) de la qualité de l’air dans et autour des établissements scolaires. Pertinence, faisabilité et première étude nationale

Santé Publique France

Document réglementaire

NOTE D'INFORMATION : « PAQUET HYGIENE en production primaire végétale »

Biosourcés & Géosourcés

[DOSSIER THÉMATIQUE] La construction paille en Ile-de-France

[RAPPORT] MAILLONS : sourçage filière ROSEAU et filières en développement

[REPLAY] MASTERCLASS #4 - Intégrer une démarche de réemploi, quelles contingences liées aux questions de garantie et d'assurabilité ?

Où éliminer les déchets de chantier ?