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Pôle de ressources francilien pour le bâtiment et l'aménagement durables
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[INFOGRAPHIE] REP Bâtiment : Ce que prévoit le cahier des charges des éco-organismes - Objectifs de collecte, valorisation et recyclage pour les Éco-organismes

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Juin 2022
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ICO
2011

 

Pour aller plus loin :

Les clauses bâtiments et travaux publics de la Clause verte
Le clausier économie circulaire de la FRTP
Les clauses et recommandations générales pour des achats durables de la Direction des affaires juridiques du Ministère
Quelques clauses pour l'intégration de substrats fertiles dans les projets d'aménagement dans le guide de la Métropole du Grand Paris

 

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