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Les professions du Bâtiment et de l’Assurance Construction, réunies au sein de l’Agence Qualité Construction, ont confié à la Commission Prévention Produits (C2P) la prévention des sinistres liés aux produits et aux procédés, ainsi qu’aux textes qui définissent leur mise en oeuvre.
Dans ce cadre, la C2P décide de la mise en observation de produits ou de procédés de construction qui peuvent, éventuellement, faire l'objet de conditions spéciales de souscription d'assurance.
La Liste verte de la C2P est la liste des produits et/ou procédés, bénéficiant d'un Avis Technique ou d'un Document Technique d'Application en cours de validité, qui ne sont pas mis en observation par la C2P.