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[OUTIL] Exemple de règlement de consultation AMO économie circulaire

Reglement de consultation AMO Economie circulaire - ZAC du Fort d'Aubervilliers

Année d'édition	Année d'édition 2025
Auteurs	Auteurs Grand Paris Aménagement
Titre de l'ouvrage ou du périodique	Titre de l'ouvrage ou du périodique AUFO_AMOT Economie circulaire_ZAC du Fort d'Aubervilliers (93)

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Ekopolis vous propose un exemple de règlement de consultation sur une mission d'assistance technique à maîtrise d’ouvrage sur le sujet de l’économie circulaire. L'acheteur est Grand Paris Aménagement et la mission porte sur la ZAC du Fort d'Aubervilliers en Seine-Saint-Denis (93). Encore d'actualité au moment où celle-ci est postée - et ce jusqu'au 26 mai 2025 - la consultation est en procédure adaptée ouverte.

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