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Type
Guide/Méthode
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Année d'édition
2025
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| Auteurs | Fédération Régionale des Travaux Publics d'Île-de-France |
La FRTP Ile-de-France soutenue par l'ADEME, la Région et le Cerema Ile-de-France, porte depuis 2022 une feuille de route pour l'économie circulaire qui vise à enclencher une dynamique régionale pour atteindre les objectifs réglementaires pour les Travaux Publics, principalement ceux de la Loi TCEV et du PRPGD d'IdF.
C'est dans ce cadre que ce Clausier Économie Circulaire a été élaboré. Il doit permettre aux maîtres d’ouvrage publics d’utiliser le levier de la commande publique en faveur de l’économie circulaire dans leurs marchés de travaux, notamment de Travaux Publics. Favoriser l’usage de matériaux issus du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage, et valoriser la mise en place d’une bonne gestion des déchets pour encourager le recyclage sont les objectifs du document dans lequel vous trouverez :
- le cadre des définitions essentielles à ce document,
- le rappel des obligations légales et réglementaires,
- le décryptage du CCAG Travaux 2021,
- et enfin des clauses pouvant être intégrées dans un marché de travaux.
Cet outil vient enrichir la boîte à outils que le CRTP met à disposition des acteurs pour leur permettre d’accéder à des ressources, de favoriser leurs montées en compétences et de les sensibiliser sur le sujet de l'économie circulaire.
