Ressources

[INFOGRAPHIE] REP Bâtiment : Ce que prévoit le cahier des charges des éco-organismes - Les mesures en faveur du RÉEMPLOI des matériaux

Type	Type Fiche
Année d'édition	Année d'édition Juin 2022
Auteurs	Auteurs SKOV

Consulter la ressouce

Tout comprendre en une infographie grâce à SKOV Avocats

Mesures en faveur du réemploi

Autres ressources

Les plateformes de déchets de chantier

Limiter la consommation de l'eau liée à l'usage

[REPLAY] Petit déjeuner technique #10 : comment adapter l'existant au risque inondation ?

[RAPPORT] Maillons : sourçage biosourcés et géosourcés

Intégrer la végétalisation du bâti dans les PLU(i)

Construire frugal en PACA

Économie Circulaire

[ACTU] Projet de TVA réduite pour les matériaux de chantiers réutilisés

Le Texte n° 925 (2022-2023) de M. Stéphane DEMILLY a été déposé au Sénat le 14 septembre 2023. Cette proposition de loi, composée d'un article unique, propose d'appliquer la TVA à 5.5 % aux matériaux et produits issus du réemploi de déchets provenant de la déconstruction de bâtiments. ...

[RAPPORT] Changement climatique et adaptation sur la Métropole du Grand Paris

Agence parisienne du climat - APC

[RAPPORT] MAILLONS : sourçage filière PIERRE