Cahier des charges ADEME - Pompe(s) à chaleur géothermique(s) sur aquifère superficiel ou sur champ de sondes

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2014
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Le présent document précise le contenu et les modalités de réalisation et de restitution de l’étude qui seront effectués par un intervenant extérieur au bénéficiaire de l’aide de l’ADEME.

L'analyse énergétique des consommations est requise pour tous les bâtiments existants, définissant ainsi un ou plusieurs programmes de travaux visant à améliorer la performance du bâtiment, y compris les équipements utilisant les énergies renouvelables (EnR). Cette évaluation énergétique a pour but de sensibiliser les maîtres d'ouvrage aux investissements énergétiques les plus pertinents du point de vue économique et environnemental. Il est important de noter que les recommandations qui en découlent ne sont pas obligatoires.

Concernant les bâtiments neufs et ceux soumis à la réglementation thermique pour la réhabilitation, les aides ne doivent pas simplement garantir la conformité à cette réglementation, mais plutôt permettre d'atteindre des niveaux de performance nettement supérieurs. Pour les bâtiments neufs, l'exigence est d'obtenir un coefficient Cep au moins inférieur à 0.8 * min (Cep max, Cep réf).

Ce cahier des charges a pour but de décrire le déroulement et le contenu d'une étude de faisabilité nécessaire à la mise en place de pompes à chaleur géothermiques, spécifiquement pour les opérations sur aquifère superficiel ou sur champ de sondes. Il s'adresse aux projets des secteurs résidentiel collectif, tertiaire ou industriel.

L'étude de faisabilité doit fournir au porteur de projet des éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de prendre une décision éclairée sur la faisabilité d'une opération de pompes à chaleur géothermiques. Elle nécessite des compétences en sous-sol (hydrogéologie) et en thermique, avec pour objectifs de vérifier la faisabilité technique et économique du projet, proposer des solutions adaptées, comparer les options en termes d'investissement, d'exploitation et d'impacts environnementaux, et examiner les solutions financières et juridiques.