Aménagement urbain, assainissement et gestion des eaux pluviales sur le territoire d’Est-Ensemble

Ce document s’adresse aux maîtrises d’ouvrages et aux aménageurs – publics ou privés – réalisant des opérations sur le territoire d’Est Ensemble, qui, dans le cadre de leur activité, conçoivent et réalisent des ouvrages d’assainissement à vocation publique ou amenés à devenir publics à travers la rétrocession aux collectivités (à court ou moyen terme) d’espaces d’usage public. Il constitue un document de référence en matière de cahier des charges pour intégrer la gestion des eaux pluviales à chacune des phases d’un projet d’aménagement.