Image Type Type Vidéo / Audio Année d'édition Année d'édition Novembre 2023 Organisateur Cabinet SCOV Avocats Voir le support de présentation Loi industrie verte est en vigueur depuis fin la fin du mois d'octobre. Dans le replay de ce webinaire organisé par le Cabinet d'Avocats SCOV, découvrez ce qui change en matière d'économie circulaire, de commande publique et d'urbanisme ! Autres ressources Guide/Méthode Bâtir l'aménagement circulaire L'Institut Paris Région Mai 2021 Etude/thèse [ÉTUDE] Le printemps de l'hiver - Bien vieillir en ville demain. Maison de l'architecture en Ile-de-France 2020 Guide/Méthode [GUIDE] « Aménager un jardin collectif » ARS Ile-de-France 2022 Guide/Méthode [CHARTE] Charte Métropolitaine pour la Construction Circulaire Métropole du Grand Paris - MGP 2022 Document réglementaire [RÉFÉRENTIEL] TRACC : Trajectoire de Réchauffement de référence pour s'Adapter au Changement Climatique 2024 Image Économie Circulaire [ACTU] Publication de l'arrêté sur le diagnostic PEMD au JORF C’est un élément essentiel de la loi AGEC pour le bâtiment : l’arrêté rendant obligatoire le diagnostic PEMD (Produits, Equipements, Matériaux, et Déchets) est paru ! Il entre en vigueur au 1er juillet 2023 et abroge ainsi l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic portant sur la gestion des... En savoir plus Guide/Méthode Kit d’appui sur l’intégration du matériau bois dans la commande publique FIBOIS Grand Est 2020 Rapport Assises de l'eau 2019 Article Réemploi de matériaux : vers une nouvelle architecture vernaculaire ? Février 2023
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