Image Type Type Vidéo / Audio Année d'édition Année d'édition Novembre 2023 Organisateur Cabinet SCOV Avocats Voir le support de présentation Loi industrie verte est en vigueur depuis fin la fin du mois d'octobre. Dans le replay de ce webinaire organisé par le Cabinet d'Avocats SCOV, découvrez ce qui change en matière d'économie circulaire, de commande publique et d'urbanisme ! Autres ressources Fiche Rénovation thermique performante par étapes EDF 2015 Base de données Base des éco-matériaux CD2E Fiche FICHE DÉMARCHE MÉTHODOLOGIQUE : La clause d’insertion dans les marchés de travaux et de services 2006 Rapport Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain relative au NPNRU Youri Gagarine à Romainville. ANRU Avril 2020 Guide/Méthode [GUIDE] Prescrire les éco-matériaux dans les marchés publics : peinture écologique et saine Batylab 2020 PDU IDF - Chapitre 5.3 : encadrer le développement du stationnement privé IdFM - anciennement STIF 2014 Ventilation naturelle : une solution au confort d'été passif GENATIS 2022 [OUTIL] Exemple de règlement de consultation AMO économie circulaire Grand Paris Aménagement 2025 Article L’AUTOCONSOMMATION D’ÉLECTRICITÉ : UN MARCHÉ DYNAMIQUE QUI DOIT ÊTRE SÉCURISÉ Médiateur national de l'énergie 2026
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