Guide de l'achat public

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Année d'édition
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2020
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L'ouverture des consultations aux variantes est une pratique peu courante chez les acheteurs, soulevant de nombreuses interrogations de leur part en raison de divers facteurs tels que la complexité à définir les exigences minimales, la difficulté à identifier les critères d'attribution, l'alourdissement de la procédure lié à la gestion des offres alternatives, et la crainte potentielle de perdre la maîtrise du besoin et du financement associé.

Pourtant, les variantes offrent de nombreux avantages. Pour les opérateurs économiques, elles constituent une opportunité d'initiative pour participer à la définition des caractéristiques techniques, environnementales, sociales, financières ou administratives d'un marché public. Du côté de l'acheteur, elles stimulent le tissu économique, en particulier les petites et moyennes entreprises, permettant ainsi de tirer parti des meilleures pratiques du secteur dès leur développement et de ne pas se limiter systématiquement à des solutions éprouvées.

Oser les variantes représente donc un levier puissant de performance dans le processus d'achat, susceptible d'élargir la compétition, notamment dans les domaines en évolution rapide, et de prendre en compte des considérations sociales, environnementales ou innovantes. Ce guide, élaboré sous le pilotage de la direction des achats de l’État (DAE) par une équipe composée d'acheteurs issus de la fonction publique d'État et de la fonction publique hospitalière, vise à encourager les acheteurs à intégrer les variantes dans une stratégie déterminée en amont de la procédure, en collaboration avec l'ensemble des acteurs de l'achat, tout en établissant un cadre méthodologique pour faciliter et sécuriser le recours aux variantes.