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Etude sur la responsabilité de la maîtrise d'ouvrage en matière de déchets

Soumis par Johanna Lubineau le mar 26/06/2018 - 11:16

L'étude juridique sur la responsabilité de la maîtrise d'ouvrage en matière de déchets a été réalisée sur la base de nombreuses interrogations des maîtres d'ouvrages partenaires issues de situations auxquelles ils ont été confrontés sur leurs chantiers. Elle apporte une interprétation éclairante du Code de l'environnement concernant le rôle et la responsabilité du maître d'ouvrage.

Cette étude permet notamment de comprendre :

Festival Zéro Waste

Soumis par Johanna Lubineau le lun 28/05/2018 - 16:31

Rassembler les acteurs du zéro déchet. Le Festival Zero Waste est un moment de rencontre et d'échange entre les citoyens, les collectivités, les entrepreneurs, les associations et les professionnels.

Le festival Zero Waste a pour ambition de donner des idées et outils pour mettre en place la démarche zéro déchets.

Guides d'information sur les filières de valorisation des déchets du second oeuvre

Soumis par Johanna Lubineau le ven 18/05/2018 - 15:58

Après un an de travaux collaboratifs, le SNED publie, dans le cadre du projet Démoclès et avec le soutien financier de l'ADEME, 16 fiches informatives sur les filières opérationnelles de valorisation des déchets du second-œuvre ainsi que son guide associé. Organisé en fiches filière, ce guide reprend toutes les informations utiles pour mieux connaitre ces filières (cahier des charges, répartition nationale, mode de valorisation, etc.).

Guides et outils pratiques déchets de chantier FFB

Soumis par Johanna Lubineau le ven 18/05/2018 - 15:08

 La FFB (fédération Française du Bâtiment) met à disposition une série de guides et outils pratiques sur les bonnes pratiques à adopter en matière de déchets de chantier, de leur traitement et de leur valorisation. 

Guide d’accompagnement de la Maîtrise d’ouvrage et de la Maîtrise d’œuvre. Intégration des prescriptions «Déchets» dans les CCTP et les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde et de démolition

Soumis par analie.montchamp le jeu 16/11/2017 - 17:36

Recylum, le coordinateur du projet Démoclès, et l'Ademe, ont établi un guide d'accompagnement qui contient des exemples de dispositions à intégrer dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et dans les contrats cadres de chantiers de réhabilitation lourde ou de démolition.