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Les enjeux de la santé dans l'aménagement

Ekopolis vous propose un dossier thématique sur la question de la santé dans les projets d'aménagement en Ile-de-France

Source : "Agir pour un urbanisme favorable à la santé : concepts & outils"
Présentation

​Sommaire


#1 Rappel des enjeux

La prise en compte des enjeux de santé et de bien être dans les choix de planification et d’aménagement urbain 

> La santé, composante essentielle de l’aménagement 

Thème transversal, la santé irrigue de multiples composantes de l'aménagement. Alors que ¾ de la population française vit en zone urbanisée, on observe une augmentation de pathologies liées à l’environnement urbain, certaines populations étant plus touchées du fait de leur situation sociale et environnementale. L’état de santé des populations urbaines et périurbaines est en effet influencé par de multiples déterminants (facteurs) comme les environnements naturels et bâtis, les nuisances et la qualité des milieux. L’enjeu en termes d’aménagement réside dans l’intégration de toutes les composantes de la santé et de la qualité de vie des personnes dans la mise en œuvre des projets afin de réduire ces inégalités.

Le concept d’urbanisme favorable à la santé (UFS) a été initié par le programme européen des Villes-Santé de l’OMS, crée en 1987 et vise « des aménagements qui tendent à promouvoir la santé et le bien-être des populations ».

> Des outils pour l'intégration de la santé dans les opérations d'aménagement

En France, plusieurs outils complémentaires de promotion de la santé dans le champ de l’urbanisme peuvent être considérés : 
- des outils relevant d’une approche en santé, comme l’évaluation d’impact sur la santé (EIS) ou les démarches d’urbanisme favorable à la santé (UFS)
- des outils relevant d’une approche environnementale, comme la procédure réglementaire de l’évaluation environnementale (EE), soumise à avis de l’autorité environnementale (AE), le label ÉcoQuartier, la démarche HQE Aménagement, ou l’Approche environnementale de l’urbanisme élaborée par l’ADEME (AEU 2).

> L’évaluation d’impact en santé

L’EIS, est une démarche volontaire qui repose sur un engagement de l’ensemble des acteurs concernés par le projet et une approche intersectorielle des activités pouvant avoir un impact sur la santé des populations. Elle permet d’anticiper et recommander les mesures appropriées pour en maîtriser les effets avant la réalisation du projet. Encore émergente en France, l’EIS constitue une réelle opportunité de construire un urbanisme favorable à la santé, en particulier en Ile-de-France, où la population est particulièrement soumise à certains risques (exposition chronique à la pollution de l’air, îlots de chaleur, impacts des sols pollués) avec de fortes inégalités territoriales.

> Les démarches d’urbanisme favorable à la santé

Un ensemble de démarches d’urbanisme favorable à la santé (UFS) inspiré par des guides ou référentiels offrent aussi des leviers pour intégrer plus largement les enjeux de santé dans les projets de planification ou d’aménagement. Ces démarches ont généralement vocation à être encore plus implicatives qu’une EIS, et à couvrir l'entièreté d’un projet urbain.
Le guide ISadOrA constitue un bon exemple de référentiel pour mener une démarche d’urbanisme favorable à la santé. 

> Les approches environnementales

Un ensemble de démarches environnementales peuvent aussi s’avérer des pistes intéressantes à explorer, afin de promouvoir les enjeux de santé environnementale dans les projets d’aménagement. On peut ici penser aux outils réglementaires, comme l'évaluation environnementale ou l’étude d’impact environnementale, mais aussi des labels, comme le label HQE Aménagement ou le label ÉcoQuartier, ou des démarches comme l’approche environnementale de l’urbanisme développée par l’ADEME.

Même si la santé n’est pas explicitement visée dans les objectifs de ces démarches, elles offrent des opportunités de s'emparer de cet enjeu, de façon conjointe avec les considérations environnementales.

En savoir plus sur les grands jalons

#2 Ressources incontournables

> En guise d'introduction

Couverture Guide OMS Santé et Urbanisme
BARTON Hugh et TSOUROU Catherine (2004)

Les deux auteurs ont été impliqués dans le travail concernant l’urbanisme pour la santé mené dans le cadre du projet Villes-Santé. Cet ouvrage constitue une bonne introduction pour se familiariser avec les relations entre urbanisme et santé.   L'ouvrage Urbanisme et santé met en lumière les effets positifs que l'urbanisme peut exercer sur la santé, le bien-être et la qualité de la vie. Il se base sur la définition générale de la santé telle qu'utilisée par l'OMS. La première partie vise à expliciter les concepts et les principes et notamment à présenter le réseau Villes-santé de l’OMS. La seconde partie, agrémentée d’exemples européens, vise à donner des lignes directrices pour appliquer un urbanisme favorable à la santé. Les professionnels engagés dans le champ de l’urbanisme trouveront des des démarches stimulantes.

> Urbanisme favorable à la santé à l’échelle des opérations d’aménagement

isadora couverture
EHESP, A’urba (2020)

Le guide ISadOrA est issu d'une collaboration entre des chercheurs, des professionnels de l'aménagement, de l'environnement et de la santé publique. Cet outil propose une démarche opérationnelle d'accompagnement à l'intégration de la santé dans les opérations d'aménagement urbain. 

Le guide est composé de 15 clés opérationnelles : 
- des clefs de processus, qui décrivent la manière de mener à bien l’opération pour s’assurer que les enjeux de santé sont bien appréhendés et traités (gouvernance, diagnostics, démarches participatives).
- des clefs de conception, qui déclinent un ensemble de choix d’aménagement (mobilités actives, cohésion sociale, agriculture urbaine, espaces publics, etc.).

Chaque clef est déclinée dans une fiche action, avec une explication de la clef, des leviers d’actions, des pistes de mise en œuvre, des supports et ressources, à mobiliser aux différentes étapes d’un projet urbain.
 

Couverture Guide EHESP Urbanisme et santé

ROUÉ-LE GALL Anne, LE GALL Judith, POTELON Jean-Luc et CUZIN Ysaline (2014)

Ce guide est le résultat d’un travail d’expertise et de recherche initié et accompagné par la Direction Générale de la Santé et réalisé par l’École des Hautes Études en Santé Publique. Ce guide a une vocation pédagogique et d’accompagnement. Il constitue une base solide d’acculturation des professionnels de l’urbanisme, de l’environnement et de la santé par la clarification des concepts et la mise à disposition d’outils pour mettre en œuvre un urbanisme favorable à la santé.

ideePour approfondir la thématique : Découvrez la sélection bibliographique d'Ekopolis

#3 Les actions franciliennes

> Des conférences

> Un Appel à Manifestation et un Concours Bâtiment

> Des formations thématiques

#4 Les bonnes pratiques et opérations exemplaires

> Vademecum "Profil de Territoire UFS"

Le vademecum “Profil de territoire UFS”, réalisé par le bureau d'étude Novascopia, s’adresse aux collectivités désireuses d’initier des premières démarches d’urbanisme favorable à la santé, en proposant une méthodologie pour réaliser un "profil santé" du territoire.

Téléchargez le vademecum

> Synthèses de retours d'expériences 

Synthèses réalisées dans le cadre de la journée « (A)ménageons la santé sur les territoires franciliens », partenariat entre le réseau Teddif, le centre de ressources Ekopolis, l’Ademe et l’ARS d’Ile-de-France, sur 10 inititiaves et projets menés en Ile-de-France. 

 Consulter les synthèses

> Fiches de retours d'expériences 

Visuel AMI Santé 2016Fiches de présentation des 4 projets lauréats de l'AMI Santé, Environnement Aménagement durable 2016 

 Consulter les fiches REX

 

 

Les résultats du 2ème AMI SEAD 2018 sont désormais disponibles : consulter le Communiqué de presse

> Fiches synthétiques d'opérations d'aménagement et bâtiment

Si les opérations d'aménagement ci-après n’ont pas fait l’objet d’études spécifiques en matière de santé, elles font preuve d’une approche transversale permettant de prendre différents déterminants de santé et de bien être et/ou prévoient des équipements dédiés à la santé dans des quartiers qui en étaient dépourvus :

Les opérations de construction suivantes intègrent le volet santé dans une gestion de projet durable globale, en s'appuyant sur la Démarche Bâtiments durables franciliens :

#5 Les principaux acteurs franciliens

> L’agence régionale de santé d’Île-de-France (ARS IDF)

L’ARS Île-de-France intervient sur la thématique « urbanisme et santé » selon différentes modalités :

  • la réponse aux sollicitations réglementaires (notamment dans le cadre des consultations de l’Autorité environnementale) lors de travaux d’élaboration des documents d’urbanisme, l’instruction par les services de l’Etat d’études d’impact liées à des projets d’aménagement, de permis de construire, l’implantation d’équipements accueillant des publics vulnérables, etc. 
  • une action globale de plaidoyer avec les grands acteurs régionaux de l’aménagement urbain, par l’organisation de séminaires et de temps d’acculturation, mais également la conduite d’expérimentations, d’EIS et d’études « innovantes » en lien notamment avec des collectivités et des partenaires institutionnels (ADEME, ANRU, etc.).
  • des travaux de diagnostic territorial ponctuels faisant le lien entre le développement de l’offre de soins et celui du Grand Paris.

> L’agence de la transition écologique d’Île-de-France (ADEME IDF)

Les outils développés par l’ADEME depuis plusieurs années encouragent les professionnels et les collectivités à intégrer davantage les enjeux de santé environnementale (air, bruit, sites et sols pollués…) à leurs projets. 

En 2016 et en 2019, la Direction régionale Île-de-France de l’ADEME et l’Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France ont décidé conjointement de soutenir, dans le cadre de deux Appels à manifestation d’intérêt (AMI), les démarches d’urbanisme favorables à la santé. 

L’ADEME apporte également son soutien à des dispositifs portés par ses partenaires régionaux :

  • ÉcoQuartiers, ÉcoCités, Action Cœur de ville (Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement d’Île-de-France DRIEA) 
  • Inventons la Métropole du Grand Paris (Grand Paris) 
  • Les quartiers écologiques et innovants (Région Île-de-France)

> L’observatoire régional de santé d’île de France (ORS IDF)

Premier Observatoire régional de santé (ORS) créé en France en 1974, l’ORS Île-de-France conduit de nombreux travaux (enquêtes, études, cartographies) qui dressent le portrait de la santé des Franciliens dans tous ses aspects.

L’ORS rassemble et produit des données afin de:

  • caractériser l’état de santé des populations 
  • suivre les évolutions 
  • comprendre les déterminants sociaux et environnementaux de la santé ;
  • connaître les perceptions et représentations de la santé et les comportements de prévention.

> Le réseau français des ville-santé de l’OMS

Le Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS a pour objet de soutenir la coopération entre les villes ou les établissements publics de coopération intercommunale qui ont la volonté de mener des politiques favorables à la santé et à la qualité de vie urbaine, en permettant une coopération entre ses villes membres, ( échanges d’expériences, de données, rencontres et actions communes), et en facilitant les échanges entre les Villes-Santé françaises et l’OMS Europe, ainsi que les partenaires nationaux.

> Le réseau ÎSÉE

Lancé le 14 juin 2019, le réseau a l’ambition de créer une culture commune en santé environnementale en comptant sur la richesse des acteurs franciliens et sur leur force de mobilisation.
L’objectif principal de ce projet est de favoriser la rencontre des acteurs de la santé environnementale : associations, services de l’Etat, organismes publics ou associés, monde de la recherche, acteurs économiques, établissements sanitaires, collectivités territoriales, représentants des professionnels de santé et autres acteurs franciliens