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Auteur(s)
DREAL Rhône-Alpes
CERTU
CETE de l'ouest
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Type de document
Rapport
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Année d'édition
2011
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Pagination
58 p.
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Thématique
Energie
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Site web
Accès au CETE de l'ouest
- Document(s) joint(s)
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Rapport
Études sur les énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements.
Mots-clés: ACTEUR DE L'AMENAGEMENT METHODOLOGIE REGLEMENTATION AMENAGEMENT ENERGIE RENOUVELABLE
Ce guide, réalisé par le CETE de l'Ouest et de Méditerranée, le CERTU et la DREAL Rhône-Alpes, apporte des conseils pour la mise en oeuvre de l'article L128-4 du code de l'Urbanisme lors de projets d'aménagement.
Au sommaire :
1 - Enjeux des études d’énergies renouvelables (EnR) dans les nouveaux aménagements
2 - Le cadre juridique
3 - Place de l’étude dans la démarche d’aménagement (chronologie, articulations)
4 - Conseils pour la définition du contenu de l’étude
5 - Portée de l’étude – Quelle utilisation des résultats - Suites à donner à l’étude
6 - Annexe : trame de définition d’une étude d’EnR au titre de l’article L128-4 du Code de l’urbanisme
