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Ekopolis est un projet francilien porté par l’Union régionale des CAUE en partenariat avec les membres fondateurs: l’ADEME, l’ARENE, la DRIEE, la DRIEA et la Région.

Ressource

 

Méthode, outil

Concessions d’aménagement : guide des procédures de passation

Mots-clés:

Ce guide s’adresse aux élus locaux, aux agents des collectivités territoriales ainsi qu’à ceux de l’État et de ses établissements publics, en particulier ceux relevant du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL). Il est destiné à leur fournir les éléments d’analyse qui permettront d’éclairer le choix de la bonne procédure d’attribution devant être mise en oeuvre, avec un maximum de sécurité juridique, pour concéder la réalisation d’une opération publique d’aménagement durable. 

 
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