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Ekopolis est une association francilienne soutenue par l'ADEME, les CAUE, l'Ordre des architectes, les services de l'Etat et ses adhérents.
AdemeAdemeÎle de france

GES URBA

Profil technique

"Gaz à effet de serre et Urbanisme" appelé "GES URBA" est une série de trois outils de calcul développés dans le cadre de l’application des lois Grenelle afin d’aider les collectivités et les aménageurs à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) dans leurs projets d’urbanisme et d’aménagement. Les 3 outils GES PLU (Gaz à effet de serre et plan local de l'urbanisme), GES OpAm (Gaz à effet de serre et opérations d'aménagement) et GES SCoT (Gaz à effet de serre et schéma de cohérence territoriale) s’utilisent pour comparer différents scénarios d’aménagement respectivement à l’échelle d’un SCoT, d’un PLU ou d’une opération d’aménagement. Ils ont pour vocation d’accompagner la prise de décision en fonction des thématiques traitées à chaque échelle et des leviers disponibles dans chaque projet à travers d'une grille de calcul des émissions de GES.

DiagnosticConcertationÉvaluation, suiviOutil spécialisé de calculRetours d'expérienceFiches méthodesFormationsBase de donnéesPrincipes d'évaluationIndicateurs processIndicateurs performancesGaz à effet-de-serreBiodiversitéAutre
Méthode de managementRessources techniquesSystème d'évaluationOutil spécialisé de calcul
AEU2 - L'urbanisme durable
GES URBA
Démarche certifiée HQE Aménagement ™
Nouveaux quartiers urbains - NQU
Grille RST02
Label Ecoquartier
Référentiel aménagement construction durable
Evaluation environnementale

Échelle et phase de projet

Echelle du projet : quartier, commune et territoire
Les outils GES URBA peuvent être utilisés dans le cadre d'opérations d'aménagement ou d'élaboration de documents de planification à l'échelle communale et intercommnuale (PLU, SCoT). La future version prévue courant 2016 permettra également d'être utilisée dans le cadre d'un PLUI (PLU à l'échelle intercommunale).

Phase du projet : programmation et études
Les outils GES URBA s’emploient lors de l’élaboration du projet, dans les phases amont et au cours de l’identification des scénarios et de leur analyse comparative au regard des objectifs et contraintes.

 

Îlot urbainQuartierCommuneTerritoireCommande publiqueProgrammation & ÉtudesRéalisationFonctionnement
Échelle de territoirePhase de projet
AEU2 - L'urbanisme durable
GES URBA
Démarche certifiée HQE Aménagement ™
Nouveaux quartiers urbains - NQU
Grille RST02
Label Ecoquartier
Référentiel aménagement construction durable
Evaluation environnementale

Thématiques traitées

Les outils GES urba abordent les questions de changement d'occupation des sols, des déplacements, de l'accueil des populations nouvelles dans l'armature urbaine, d'énergies renouvelables ou encore de normes énergétiques pour les bâtiments,... Les outils GES URBA à l'échelle PLU, ScoT ou de l'opération d'aménagement ont vocation à aider les collectivités à s’inscrire dans une démarche de réduction des émissions de GES en jouant sur différents leviers.

ClimatBiodiversité et eauCohésion socialeÉconomie circulaire
  • Adaptation au changement climatique
  • Énergie
  • Mobilité durable
  • Réduction des émissions GES
  • Biodiversité
  • Eau
  • Étalement urbain
  • Protection des espaces naturels
  • Culture urbaine
  • Mixité fonctionnelle
  • Mixité sociale
  • Économie durable
  • Gestion des déchets
  • Matériaux durables
  • Production et consommation locale
  • Évaluation

    Type d'évaluation : autoévaluation
    Les 3 outils GES URBA permettent aux porteurs de projets d'évaluer eux-mêmes les effets des différentes options d’aménagement et de comparer les différents scenarios.
     

    Communication et mobilisation des parties prenantes

    Capacité pédagogique : moyenne
    Ces outils ont une dimension pédagogique en permettant de mieux appréhender les leviers de réduction de GES au regard du projet d'aménagement ou du territoire. L'utilisation de ces outils peut être faite lors de présentations en réunion ou ateliers de travail avec les habitants ou comité de pilotage avec les élus. Le chiffrage des GES évités liés à la réduction de la consommation d'énergie traduit en économies financières peut se révéler être un argument utile auprès du maître d'ouvrage pour favoriser une conception plus sobre des futurs aménagements.

    Démarche participativeCapacité pédagogiqueVisibilité du projet
    AEU2 - L'urbanisme durableForteForteMoyenne
    GES URBAMoyenne
    Démarche certifiée HQE Aménagement ™MoyenneMoyenneForte
    Nouveaux quartiers urbains - NQUMoyenne
    Grille RST02MoyenneForte
    Label EcoquartierMoyenneForte
    Référentiel aménagement construction durableMoyenneForte
    Evaluation environnementaleMoyenneForteForte

    Conditions d'utilisation

    Autonomie : autonomie partielle
    Cet outil est destiné à la collectivité qui envisage l’aménagement, aux personnes publiques concessionnaires d’aménagement et à leurs assistants (collectivités territoriales, bureaux d’études). Dans le cas où l'outil est utilisé par une collectivité, il est conseillé de faire appel aux compétences internes disponibles en énergie-climat (chargé de mission Plan climat, ingénieur énergie, …). Une aide aux utilisateurs est disponible en ligne sur le site du CEREMA.

     

    Mobilisation des ressources et expertises en aménagement durable : fort (niveau avancé)
    Bureaux d'études associant des compétences en bilan carbone, plan climat-énergie et urbanisme-aménagement.

     

    Inscription à la démarche : candidature spontanée
    Il n'y a pas d'inscription spécifique à effectuer pour accéder aux outils (en vente sur le catalogue du CEREMA à 12 euros l'outil). Les retours des utilisateurs sur les outils sont les bienvenus pour enrichir le partage d’expériences.
     

    Autonomie nulleAutonomie partielleAutonomie totaleFaible (niveau d'initiation)Fort (niveau avancé)Appels à projetsCandidature spontanéeContractualisation
    Degré d'autonomieMobilisation des ressources et d'expertise en aménagement durableInscription à la démarche
    AEU2 - L'urbanisme durable
    GES URBA
    Démarche certifiée HQE Aménagement ™
    Nouveaux quartiers urbains - NQU
    Grille RST02
    Label Ecoquartier
    Référentiel aménagement construction durable
    Evaluation environnementale

    Financement et dispositif d'animation

    Dispositif d'animation : 
    Un site web est à la disposition des utilisateurs de GES OpAm, GES PLU et GES SCoT, ce site contient des informations sur chaque outil, son utilisation, des exemples d'application ainsi que des réponses aux premières questions posées lors de leur mise en oeuvre. 

    Historique

    En application des lois Grenelle, les documents d’urbanisme doivent intégrer un objectif de réduction des émissions de GES. Pour aider les collectivités à s’inscrire dans cette démarche, le CEREMA a élaboré en liaison avec l’ADEME les outils d’évaluation des GES : GES SCoT (2011), GES PLU et GES OpAm (2012). Une nouvelle version est attendue courant 2016.

    Exemples d'opérations et documents utiles

    Fiches Exemple à suivre (EAS) de l'ADEME présentant des projets ayant utilisé le GES URBA : 

    Mezières (GES Opam)
    Montreuil (GES OPam)
    Montreuil (GES PLU)
    Communauté d'Agglomération de Melun Val-de-Seine (GES SCoT)

     

    Des retours d'expériences sur l'utilisation des 3 outils GES URBA sont disponibles sur les sites du CEREMA et de l'ADEME
     

     
     
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